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Contrôle Médical, Inaptitudes, Handicap

, par Mickaël Sofianos

Contrôle médical – inaptitudes Conditions de dispense de l’épreuve d’EPS dans les examens de l’enseignement du second degré
Décret n° 92-109 du 30-01-1992 – BO n°11 du 12-03-1992 – RLR 933-0 Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l’éducation physique et sportive dans les établissements (...)

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